Partenaire Point d'Encre Saint-Augustin | Recharge de cartouches d'encre

Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté sur la page de présentation de : Partenaire Point d'Encre Saint-Augustin

Franchisé indépendant POINT D'ENCRE.

POINT D'ENCRE
BP 50142
90 007 BELFORT CEDEX - France
Mail: contact@pointdencre.fr

Cette page a été réalisée et hébergée par POINT D'ENCRE.

L’accès à d’autres sites se fera sous la seule responsabilité de l’internaute et en aucun cas la société POINT D'ENCRE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site ou d’autres sites qui lui sont liés.

Droits d’auteurs

L’ensemble des éléments présents sur ce site est assujetti à la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques.

Sauf autorisation expresse de POINT D'ENCRE, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle.

Toutes les marques citées sont propriété de leurs titulaires respectifs.

Les prix indiqués sur le site internet POINT D'ENCRE sont des prix maximum conseillés, chaque magasin POINT D'ENCRE étant juridiquement indépendant et libre de ses prix.

Les articles L122-4 et L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle interdisent toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faites en dehors d’un usage privé.

En outre, POINT D'ENCRE rappelle qu’elle ne dispose d’aucun contrôle et n’engage en aucune façon sa responsabilité quant à la création de liens vers ou en provenance de sites extérieurs et quant au contenu desdits sites.

Confidentialité

Toutes les personnes qui ont fourni des informations les concernant disposent d’un droit d’accès, de modification de rectification et de suppression des données, selon l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 16 janvier (1978). Pour exercer ce droit, merci de vous adresser par courrier postal à :

POINT D'ENCRE
BP 50142
90 007 BELFORT CEDEX - France

Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d’informations personnelles inutiles ou sensibles. De plus, l’indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

En conséquence, aucune plainte, déclaration ou demande de conseil transmise par message Internet ne sera prise en compte.

Veuillez formuler vos demandes exclusivement par voie postale. Pour obtenir plus de renseignements sur les procédures à suivre ou sur des dossiers en cours, veuillez prendre contact par écrit ou par téléphone.